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[Officiel]Constitution de la légion

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[Officiel]Constitution de la légion

Message par Major_Ferdynand_Stokowski le Sam 5 Aoû - 18:18


Constitution de la Légion


Article 1 : Le Corps est dirigé par un Général et par les chefs des régiments.
Article 1a : En l’absence du Général, le conseil d’État-Major dirige le corps.

Article 2 : L’élection du Général se fait à l’unanimité avec chaque représentant de chaque régiment.
Article 2a : Le corps électoral est composé du chef de régiment et de son second
Article 2b : Pour candidater, il faut avoir minimum deux parrainages d’un membre du corps électoral et faire partie officiellement du corps.
Article 2C : Le vote est ouvert et oral.
Article 2d : L’abstention équivaut à un oui.
Article 2e : La procuration est possible si un membre ne peut assister au conseil.

[u]Article 3
: La destitution du Général doit être approuvée par le collège électoral à une majorité des 8/10
Article 3a : La destitution doit avoir lieu en présence de la totalité du corps électoral.
Article 3b : Les causes de la destitution sont jugées collégialement.
Article 3c : suite à la destitution, un vote aura lieu la semaine suivante pour l’établissement d’un Général.
Article 3d : Si absence est constatée, le vote par procuration reste néanmoins possible.

Article 4 : Le Conseil d’État-major vote les sanctions demandées par le Général ou par un membre de ce conseil.
Article 4a : le conseil d’État-major est composé du chef du régiment et de son second.
Article 4b : la majorité absolue est obligatoire.
Article 4c : Les affaires classiques sont votées par tout le CEM.
Article 4d : les affaires classique sont jugées souverainement par le général ou par le CEM

Article 5 : Pour les affaires dites « importantes », seules les voix des chefs des régiments sont comptabilisées avec celui du Général.
Article 5a : En cas d’égalité, le vote du Général est prédominant.
Article 5b : En l’absence du chef de régiment, le second a le droit de vote.
Article 5c : Les affaires dites importantes sont souverainement jugé par la majorité du conseil.

Article 6 : Les chefs de régiments font ce qu’ils veulent dans leur propre régiment.
Article 6a : Les chefs de régiments ont la possibilité d'être promu par le CEM.
Article 6b : Néanmoins, lors d’une nomination d’un second, le chef de régiment doit avoir reçu l’avis du Général.
Article 6c : L’avis est facultatif.
Article 6d : L’avis n’est obligatoire qu’à partir de grade de sous-lieutenant
Article 6e : Seul le vote du CEM est obligatoire, lors d’un changement de contrôle du régiment.

Article 7 : Les sanctions disciplinaires sont régies par le régiment de l’intéressé.
Article 7a : Les sanctions allant du simple blâme au bannissement permanent.
Article 7b : Le Général peut avoir un avis sans décision de jugement, le chef du régiment est souverain.
Article 7c : Le bannissement est permanent et souverain. Le chef du régiment de la personne en question décide son dé-bannissement.
Article 7d : En revanche, le CEM peut opté la clémence comme une remise de peine, soit une intégration dans un autre régiment.
Article 7e : Seul les Administrateurs auront le droit de voir la ban liste

Article 7.1 : Lors des problèmes généraux au sein du corps, le vote de sanctions sera régie par le CEM.
Article 7.1a : Le chef du régiment de l’intéressé ne pourra avoir mot.
Article 7.1b : Néanmoins, il a le droit de vote

Article 8 : Le Général peut nommer un aide de camp.
Article 8a : Un vote du CEM est obligatoire pour la nomination.
Article 8b : Le poste d’AdC correspond à aucun grades. ce n'est juste qu'une fonction
Article 8c : L’aide de camp participe au CEM, sans toutefois avoir un droit de vote.
Article 8d : L’aide de camp est destitué sur avis du Général. Toutefois, la majorité relative du CEM est requise.
Article 8e : L’aide de camp exécute les tâches demandées par le Général.

Article 9 : Le CEM se réunit un jour de fin de semaine.
Article 9a : Le CEM peut se réunir si l’importance et immédiate de la chose est nécessaire.

Article 10 : Les pouvoirs du Général sont d’ordres de relations extérieures et de commandement, il a un pouvoir réglementaire.
Article 10a : Le Général nomme le trésorier, modification d’organisation de TS, le droit de grâce en cas de bannissement permanant,
Article 10b : Le pouvoir de commandement est partagé avec son AdC et les chefs de régiments.

Article 11 : La constitution peut être modifiée.
Article 11a : La révision est demandée par la moitié des membres du CEM.
Article 11b : la majorité des 8/10 est requise pour que la révision soit actée.

Article 12 : En fin de mois, le CEM est publique
Article 12a : Chaque soldat aura le droit à la parole

Article 13 : La constitution doit être approuvée par l’unanimité des membres du CEM.

Article 14 : Le Général et les chefs de régiments pourront avoir accès au pouvoir administrateur.
Article 14a : En dessous, du second jusqu’à sergent, le modérateur est de vigueur.
Article 14b : Les caporaux n’auront que l’opérateur.

Article 15 : Le droit de veto est accordé à chaque chef de régiment.
Article 15a : Le droit de veto est uniquement valable lorsqu’un sujet le concerne directement ou indirectement
Article 15b : En revanche, en cas d’abus, le CEM peut retirer le droit de veto du régiment pour une durée déterminée du conseil.  

Article 16 : L’administrateur à la totalité des pouvoirs sur le TS, le modérateur correspond à l’administrateur sans la ban liste et le pouvoir de bannissement. L’opérateur n’a que des tâches de déplacement, modification de channel et d’un vote kick channel.

Article 17 : La révocation d’un régiment ne peut se faire  qu’à la majorité uninominale au CEM, après avoir acquis des éléments à charges et à décharges

Article18 : En présence du CEM complet (Général et les chefs de régiments), la destitution d’un chef de régiment est possible avec l’avis uninominal du CEM
Article 18a : Les preuves doivent montrer la culpabilité du chef incriminé
Article 18b : La liste des preuves n’est pas exhaustive
Article 18c : La liste comprend : Tentative de Putsch contre le corps, l’immobilisme factuel au sein de son régiment, ou cas de cas extrême
Article 18d : Le cas extrême est jugé In concreto
Article 18e : En principe, le second du régiment reprend le commandement du régiment
Article 18f : Si vous êtes un leader de régiment qui n'a plus ces perms sur ts veuillez parler a un chef de régiment ou état-majors supérieurs pour récupérer vos perms.Ce EMS doit être au rang de Lieutenant minimum pour que vous récupérer vos perms.

Article 19 : La jurisprudence faite au conseil équivaut loi

Article 20 : La candidature sur le forum officiel est obligatoire sous peine de nullité d’appartenance
Article 20a : Il n’y a point d’exception
[/u]
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